Règlement Intérieur
Préambule
Ce règlement intérieur vise à instaurer un cadre propice à l’apprentissage, garantissant le respect mutuel et la sécurité de tous. Le non-respect de ces règles pourra être sanctionné, comme indiqué ci-dessous.
Champ d’application
Le présent règlement intérieur s’applique à tous les apprenants durant toute la durée de leur formation, dans l’enceinte de l’établissement, incluant les parties communes et extérieures.
Respect de la vie privée et de la propriété intellectuelle
La prise de phtos, d’enregistrments audio et vidéo, ainsi que la réalisation de copies de tout document, sont strictement interdites sans autorisation préalable.
Respect des Intervenants et du Personnel
Les Apprenants doivent faire prevue de respect et d’autorité envers les intervenants et le personnel, qu’il soit interne ou externe à l’organisme de formation.
Sanctions
Les sanctions pour non-respect du règlement peuvent aller jusqu’à l’exclusion de l’établissement, sans préjudice du paiement intégral de la formation aux torts du participant. Les sanctions peuvent inclure :
– avertissement verbal ou écrit pour des comportements mineurs
– mise à pied temporaire en cas de comportements récurrents ou graves
– exclusion temporaire pour des comportements inacceptables
– exclusion définitive pour des comprotements inappropriés graves
Interdictions
L’usage de l’alcool, de tabac, de drogues ainsi que des vaporettes est strictement interdit dans l’enceinte de l’établissement.
Il est formellement interdit de boire ou de manger durant les cours.
Tout comportement jugé inapproprié (sexisme, prosélytisme, harcèlement, intimidation, endoctrinements, etc…) est strictement prohibé sous peine d’exclusion.
Engagement
Les cours doivent être suivis avec attention eet respect vis-à-vis des autres Apprenants, des Intervenants et de toute personne représentant l’établissement.
En cas de formation en dehors de l’organisme, le règlement intérieur du lieu de formation viendra compléter le présent règlement.
Dispositif d’anticipation de rupture des parcours
Un dispositif d’anticipation de rupture de parcours est mis en place. Les Apprenants son tinvités à se rapprocher du secrétariat pédagogique pour toute question ou besoin d’accompagnement.
Horaires
Le respect des horaires est essentiel. Tout manquemen tpeut entraîner des sanctions.
Acceptation du règlement
En s’inscrivant à la formation, chaque apprenant reconnaît avoir pris connaissance du présent règlement intérieur et s’engage à le respecter.
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